Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par madame Vanessa Pauselli et madame Hélène Chabra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Papier Chiffon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Les déposants sont madame Vanessa Pauselli domicilié(e) 33 Impasse du Clos des Maraîchers - 84700 - Sorgues - France et madame Hélène Chabra domicilié(e) 9 Impasse du petit Saint Jean - 84000 - Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène CHABRA domicilié(e) 9 Impasse du petit saint Jean - 84000 - Avignon - France.
La marque Papier Chiffon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papier Chiffon arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.
Vanessa Pauselli a également déposé les autres marques suivantes : moom design
Madame Vanessa Pauselli - 33 Impasse du Clos des Maraîchers - 84700 - Sorgues - France
Madame Hélène Chabra - 9 Impasse du petit Saint Jean - 84000 - Avignon - France
Madame Hélène CHABRA - 9 Impasse du petit saint Jean - 84000 - Avignon - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Inscription le 25 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802628 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Papier Chiffon"
